Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVOVIANDE
NOVOVIANDE SARL

Numéro de dépôt :
3491150
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
NOVOVIANDE de NOVOVIANDE

Présentation de la marque NOVOVIANDE

Déposée le 26 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOVIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOVIANDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOVIANDE domicilié(e) 3 Place de l'Eglise,77115 SIVRY COURTRY - 77115 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 499 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GD domicilié(e) 7 bd Charles De Gaulle,91800 BRUNOY - 91800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOVIANDE est expirée depuis le 26 mars 2017.

NOVOVIANDE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOPRESTIGE , B COMME BIO , B COMME BIO BOUCHERIE BIOLOGIQUE


NOVOVIANDE SARL - 3 Place de l'Eglise,77115 SIVRY COURTRY - 77115 - France - SIREN 301499307


SA GD - 7 bd Charles De Gaulle,91800 BRUNOY - 91800 - France


Publication - Publication au BOPI 2007-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Republication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Inscription le 9 juillet 2014 - Concession de licence n°626973 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Inscription le 9 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°626972 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-07-09

Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652690 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731475 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.